Formation

Durée
35 heures sur 5 jours

Groupe
De 2 à 10 personnes

Tarifs
Inter : Nous consulter
Intra : Nous consulter

Programme

Prérequis

Avoir 18 ans révolus

Etre représentants du personnel à la CSSCT

Avoir quelques notions de base en prévention est recommandé préalablement à cette formation

Public concerné

Membre du CSE et/ou CSSCT

Objectifs

Rendre les représentants du personnel à la CSSCT capables :

- d’intégrer les nouveautés relatives aux missions, rôle et moyens à la CSSCT

- de mieux appréhender les situations où ils doivent exercer leurs missions définies par la loi.

- de détecter et d'analyser un problème en vue de proposer des solutions, participer au développement de la prévention des risques professionnels.

Objectifs pédagogiques

Rendreles représentants du personnes du CSE et/ou à la CSST capables:
d'intégrer les nouveautés relatives aux missions, rôle et moyens du CSE et/ou à la CSSCT.
de mieux appréhender les situations où ils doivent exercer leurs missions définies par la loi.
de détecter et d'analyser un problème en vue de proposer des solutions, participer au développement de la prévention des risques professionnels.

Contenu

Module 1 : Champ et modalités d'actions du CSE et/ou à la CSSCT: Principe de la Réglementation

- Domaines de compétence du CSE et/ou à la CSSCT:

- Interlocuteurs internes et externes du CSE

- Rôle, missions et moyens du CSE

- Rôle du secrétaire du CSE et/ou à la CSSCT : - Préparation de

l’ordre du jour, documents étudiés en réunion,...

- Esprit des principaux textes législatifs et réglementaires en matière de sécurité

- Responsabilités en cas d’accident

- Indicateurs de performance en matière de sécurité

Module 2 : Méthodologie

- Notions de dangers, de risques, de situations dangereuses

- Mécanisme d'un accident ou d'un incident, notion de multi causalité - Démarche générale en matière de prévention des risques (prinicpes généreaux de prévention).

- Evaluation des risques et Document Unique avec plan d'actions de prévention associées

- Les produits Cancérogènes, Mutagènes et toxiques pour la Reproduction (Produits CMR)

- Les maladies professionnelles : les tableaux, la déclaration, les critères de reconnaissance...

- Outils d'analyse:

- Les visites de secteurs

- Le compte-rendu d'accident

- Analyse d’accident à POSTERIORI: Initiation à la Méthode d’analyse de "l'Arbre des Causes"

- Observation/Analyse des risques d'un secteur ou d'une activité de travail

Module 3 : Thèmes nouveaux :

- Information sur la prévention de la pénibilité au travail :

- les critères de pénibilité, les entreprises concernées, les pénalités, l’accord d’entreprise ou le plan d’action

- Méthodologie pour définir les postes pénibles au regard de la réglementation

- Hiérarchisation d’un plan d’actions de prévention de la pénibilité au travail

- Information sur les risques psychosociaux :

- Définition, causes et effets des risques psychosociaux.

- Différences entre stress et harcèlement moral

- Conséquences pour l'entreprise.

- Aspects législatifs et réglementaires de la prévention des risques psychosociaux.

Méthodes Pédagogiques

Retours d’expérience. Remise aux participants de sources documentaires en relation avec les thèmes évoqués par les participants.

Modalités d'évaluation

La formation sera validée dans le temps si les stagiaires ont la possibilité de s'investir dans leurs nouvelles missions et par la délivrance d'une attestation de fin de stage.

Date de modification

20/02/2026